Commune de Havre-d'Or
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Commune de Havre-d'Or

Cité-état située dans le Nord de Gilnéas, quasiment coupée du monde à la base et situation agravée avec le Cataclysme. Rp citoyen, politique, et militaire, dans la seule démocratie Humaine de Wow

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[Texte de Lois n°161] Réglementations liées à l'introduction d'objets, de nourriture, d'animaux, ou de moyens de transports étrangers ou sonores

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Diarnus Noirheaume

Diarnus Noirheaume
Admin


Introduction : L'ouverture de la Commune au reste du monde va voir l'arrivée de nombreuses marchandises "exotiques" arriver dans notre belle ville. Quantité d'objets indésirables, de nourritures douteuses, d'animaux dangereux, d'armes peu fiables, de matériaux peu solides, de moyens de transports bruyants, incontrôlable, ou dérangeant, serrons introduits dans notre ville si nous n'y faisons rien.
Ce texte de loi N°161 du Cercle Publique, à voter en ce moment, va servir à réglementer ces invasions d'objets pouvant nuire à la tranquillité voire même à la sécurité des concitoyens de la Commune.
_______________________________________________________________________________________

Article 1 - Tout objet inconnu avec des propriétés mécaniques ou magiques, contenant des mécanismes, rouages et ferrailles pouvant être dangereux ou considérés comme indésirable pour la population de la Commune devra être confisqué et testé par les services de la garde, avant de recevoir l'aval des Hautes-Autorités.
                        - Si l'objet une fois saisi, est déterminé comme potentiellement dangereux ou clairement
                          indésirable, devra être mis aux rebuts en attendant la création d'un modèle moins dangereux, plus
                          utile, ou clairement désirable par la population.

Article 2 - Toute nourriture, plat ou ingrédient, provenant de régions du monde peu connu, ou à l'allure, au goût ou à l'odeur douteuse, et dont l'origine n'est pas certaine, ou dont la comestibilité reste à prouver, doit être confisqué et les ingrédients nécessaires à sa préparation s'il en est doivent être surveillés sur toute la chaîne de production, ou d'importation. La nourriture, le plat, ou l'ingrédient devra être ensuite certifié comestible et sans danger quelconque pour la population de la Commune, et ce pour toutes les espèces présentes.
                        - Dans le cas où l'ingrédient, le plat ou la nourriture ne serait pas certifié comestible ou entièrement
                          sans danger, tout les exemplaires du plat, de la nourriture ou de l'ingrédient seront détruits sauf si
                          le-dit ingrédient est commun et sert à la préparation de met de base et / ou vitaux pour la
                          population. L'importation du produit sous forme finale sera interdit et l'importation de l'ingrédient
                          sera interdit sauf si le-dit ingrédient est commun et sert à la préparation de met de base et / ou
                          vitaux pour la population.

Article 3 - Les animaux exotiques ou dangereux, mentionnés dans la liste ci-dessous seront purement et simplement interdits dans la ville et tous les territoires terrestres comme maritimes de la Commune. La liste est la suivante :

- Les Loups des régions sauvages
- Les Panthères
- les Guépards
- Tout insectoïde
       ( Entendus par Insectoïde : Insectes massifs et importants provenant du Cratère d'Un'Goro ou autres
         localisations exotiques )
- Tout Sauriens
       ( Entendu par Sauriens : Crococilisques, Hydres mineurs, Hydres majeurs, Basilics, et autre créatures écaillées
         de taille, poids et carrure massive provenant du Cratère d'Un'Goro ou autres localisations exotiques )
- Tout animal, insecte, ou bestioles, ne provenant pas d'Azeroth.
       ( Entendu ci-dessus toute créatures provenant d'Outreterre, de Draenor, de quelconque destination ne se
         trouvant physiquement pas sur le monde d'Azeroth )
- Toutes créatures corrompues, potentiellement corrompues ou non-vivantes
- Toutes créature n'étant pas cité ci-dessus et destinée à entrer dans la cité subira tout de même un contrôle de la part des services de la Douane destinés à prouver la docilité de la-dite créature.
                         - En cas de créature dangereuse ou non-docile, celle-ci sera abattue et ses restes brûlés en dehors
                           de la ville.
- Toute créature volante ou ayant la capacité de voler est sommée de rester en dehors de la ville.

Article 4 - Sont interdits dans la Commune tout les moyens de transport n'étant pas vivant, ou fonctionnant avec des rouages, de l’électricité, de la magie, des engrenages complexes ou potentiellement explosives, dégradantes, et / ou causant une pollution sonore dépassant les 10 décibels.
                             - Tout contrevenant verra son véhicule confisqué, puis celui-ci sera étudié, ses pièces
                               mécaniques fondues, et serviront à forger de nouveaux fers à chevaux.

Lu et approuvé par le Maire, le Grand Guide, et le Conseil du Cercle Fermé.

[Sceau de Gilnéas]



Taux de votes : 97%
Résultats des votes : 80% en faveur du Oui. 20% en faveur du non.

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